Mentions légales
1. Identification de l'entreprise
Le site www.vitrier-etterbeek.be est édité par :
- Raison sociale : DEPANVITRAGE
- Forme juridique : [À compléter par l'entreprise]
- Numéro d'entreprise (BCE) : [À compléter par l'entreprise]
- Numéro de TVA : [À compléter par l'entreprise]
- Siège social : Etterbeek, 1040 Bruxelles, Belgique
- Téléphone : 02 586 10 15
- Email : [À compléter par l'entreprise]
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site www.vitrier-etterbeek.be est :
[À compléter par l'entreprise — Nom et fonction du responsable]
3. Hébergement
Le site www.vitrier-etterbeek.be est hébergé par :
- Hébergeur : [À compléter par Readdy ou l'hébergeur]
- Adresse : [À compléter]
- Téléphone : [À compléter]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.vitrier-etterbeek.be (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de DEPANVITRAGE, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de DEPANVITRAGE.
5. Limitation de responsabilité
DEPANVITRAGE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, DEPANVITRAGE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, DEPANVITRAGE décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
6. Liens hypertextes
Le site www.vitrier-etterbeek.be peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. DEPANVITRAGE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles sont seuls compétents.